Conseil municipal

SÉANCE À VENIR

Le conseil municipal s’est réuni à nouveau, faute de quorum à la séance précédente, le Mardi 13 septembre 2022 à 18h30 – salle du conseil

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS

DE_2022_33 – Approbation du procès-verbal de la séance du 30 juin 2022

DE_2022_34 – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers – année 2021

DE_2022_35 – Redevance d’occupation du domaine public (RODP) pour l’occupation du domaine public routier et non routier par les réseaux et ouvrages de communications électroniques de la société HERAULT THD

DE_2022_36 – Programmation de travaux Eclairage Public de l’année 2022

DE_2022_37 – Décisions modificatives

DE_2022_38 – Refacturation consommation électrique à STORIAPIZZ et au CHALET d’AMELIE

 

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